Comprendre les institutions, c’est comprendre comment s’exerce réellement le pouvoir dans le pays. C’est connaître aussi les marges de manœuvre et les méthodes à disposition de chacun pour opérer un changement dans le réel.
Ne pas comprendre les tenants et aboutissants du fonctionnement du pays, c’est voter sans conscience. Sans conscience de ce qui est réalisable ou non dans les différents programmes politiques.
D’où vient la Ve République ? Quels sont les vrais pouvoirs d’un président ? D’un Premier ministre ? D’un gouvernement ? Quel est le rôle de l’Assemblée nationale, du Sénat, du Conseil Constitutionnel ? Comment produit-on une loi ? Comment modifie-t-on une constitution ? Comment fonctionne un référendum ? Est-il vraiment possible d’organiser un référendum pour taxer les superprofits ou stopper l’immigration, par exemple ? Comment chute un gouvernement ?
Ces grandes questions seront, parmi tant d’autres, l’objet de la première moitié de ce grand cours Sator. Le politologue et constitutionnaliste Benjamin Morel abordera ensuite successivement le fonctionnement du niveau local, qu’on qualifie souvent de « mille-feuilles territorial », puis le niveau européen, de plus en plus impactant dans nos vies de tous les jours.
Par ailleurs, quelles pistes pour démocratiser les institutions ? Changer de République, ou faire évoluer la Constitution ? Comment fonctionnent les différents référendums d’initiative citoyenne dans le monde ? Que peut-on tirer des modèles de démocratie représentative, participative ou directe ?
Ce cours a été pensé comme une véritable boîte à outils et permet d’avoir une bonne vision, à la fois globale et précise, de comment fonctionnent les choses, et de l’état des débats actuels en matière institutionnelle.
Loin du cours d’éducation civique, avouons-le souvent légèrement rébarbatif, Benjamin Morel nous transmet ici la passion que suscite la compréhension d’un système complexe, entremêlé de cas pratiques dont nous débattons tous au quotidien. Un cours riche, ancré dans l’Histoire comme dans les débats actuels et futurs concernant l’évolution de notre démocratie.
Chez Sator, nous sommes convaincus qu’il n’y a pas de vent favorable pour celui qui ne sait pas où il va, comme disait Sénèque, mais que le bateau ne doit pas non plus s’échouer sur les récifs du réel.
Benjamin Morel est docteur en sciences politiques et constitutionnaliste. Spécialiste de la vie institutionnelle en générale, du Parlement et des collectivités territoriales, il s’emploie à transmettre dans ses écrits et ses interventions médiatiques les outils pour comprendre notre démocratie, et en devenir acteur.
Module
1
Le pouvoir n’est pas toujours là où il semble être. Comprendre nos institutions, c’est apprécier la façon dont celles-ci articulent l’enjeu de la légitimité politique et de la compétence juridique.
Module
2
La Ve République est le produit d’un contexte politique singulier. Le comprendre n’est pas seulement important d’un point de vue historique, c’est également essentiel pour lire les dynamiques du régime et en comprendre le fonctionnement.
Module
3
Les élections présidentielles sont de loin celles qui attirent le plus les électeurs et mobilisent le plus les imaginaires. Si leur déroulement semble largement connu, certains débats récurrents les entourent - les modalités de présentation, le financement des campagnes, l’accès aux médias, etc.
Module
4
Le président de la République semble omnipotent dans notre système politique. Pourtant, en droit, il n’en est rien. Comment expliquer cette distance entre droit et pratique et quelles sont réellement les pouvoirs du président de la République ?
Module
5
Le gouvernement, et principalement le Premier ministre, est à la tête de l’administration, ce qui lui donne un rôle crucial et incontournable dans le champ politique et institutionnel. Pourtant nous semblons surtout nous attarder sur casting ; combien de membres, quelles personnalités. Comment tout cela fonctionne-t-il ?
Module
6
Comment chute le gouvernement ? De 49 alinéa 3 aux motions de censure, le sujet de la chute de l’exécutif est au cœur des débats. Pourtant un seul gouvernement est tombé depuis 1958, comment l’expliquer ?
Module
7
Les Parlementaires ont souvent mauvaise presse : jamais assez engagés, toujours trop payés, etc. Pourtant les conditions du mandat parlementaire ne viennent pas de nulle part, elles doivent permettre à l’élu d’occuper correctement sa fonction. Quelle est-elle vraiment ?
Module
8
L’Assemblée nationale est élue au mode de scrutin majoritaire à deux tours. Le Sénat est élu dans le cadre d’un mode de scrutin mixte au suffrage universel indirect. Quels sont les effets de ces modes de scrutin ? Peut-on envisager des évolutions ?
Module
9
La loi est le produit d’un long processus passant par le Conseil des ministres, le Conseil d’État et bien entendu les deux chambres. Qu’est-ce qui permet à l’exécutif de s’imposer dans cette mécanique ? Pourquoi la loi est-elle aujourd’hui trop vite et trop mal faite ?
Module
10
Le référendum est l’une des deux voix de confection de la loi selon la Constitution de 1958. Il est pourtant peu utilisé. Pourquoi cette frilosité ? Quelles sont les limites au referendum ? Peut-on vraiment en organiser sur tout ?Le référendum sous la Ve République
Module
11
Terre promise ou miroir aux alouettes, le RIC est un élément central du débat institutionnel contemporain. Qu’en est-il d’abord du référendum d’initiative partagé introduit dans la Constitution en 2008 ? Il n’existe pas un RIC, mais des RIC, dont les modalités diverses ont souvent été éprouvées à l’étranger, ce qui permet d’intéressantes pistes de réflexion en matière de démocratisation.
Module
12
Le Conseil constitutionnel est un organe à la fois attendu et contesté. Attendu car il possède aujourd’hui un large pouvoir d’interprétation des lois, et peut être saisi par les justiciables via la QPC. Contesté aussi, car son mode de nomination et sa marge d’interprétation politique ne cessent de faire débat.
Module
13
Faut-il changer la Constitution ? Oui, par principe ? Non par dogmatisme ? La question du changement constitutionnel se pose à la fois en termes procéduraux et en termes d’opportunité.
Module
14
La décentralisation qualifie un processus, et non un objectif. Cette confusion entre processus et objectif a conduit peu à peu à ne plus s’interroger sur le sens d’une croissante délégation de compétences aux collectivités, et pause la question de l’égalité territoriale.
Module
15
Départements et régions sont aujourd’hui deux types de collectivités dont les Français semblent assez éloignés, preuve en est le taux d’abstention aux dernières élections devant le renouveler les assemblées délibérantes. Le rôle et leur fonctionnement confus est pour beaucoup dans ce désamour.
Module
16
Les communes représentent les cellules de base de la démocratie. Toutefois leur marge de manœuvre est de plus en plus retreinte. Les EPCI (intercommunalités) prennent une place croissante et leurs compétences ne sont pas toujours claires.
Module
17
L’Union européenne tend à copier les modes de fonctionnement d’un État fédéral, seulement elle reste une organisation internationale établie par traité. Cela induit une architecture institutionnelle complexe dans laquelle la volonté démocratique ne peut être pleinement consacrée.
Module
18
Une Union, mais pour faire quoi ? Les compétences de l’Union se veulent claires, toutefois ces dernières sont en grande partie partagées avec les États. Il ne suffit donc pas de comprendre à qui il revient d’exercer telle ou telle compétence, mais quels principes de répartition sont envisagés pour arbitrer ce qui relève des nations ou de l’union.
Module
19
L’union laisse-t-elle encore le choix aux États ? Ces derniers sont-ils encore vraiment souverains ? L’Union ce n’est pas que des traités, mais également une logique d’intégration qui interroge de plus en plus les catégories classiques du droit international.
Module
20
Faut-il encore croire en la démocratie ? En guise de conclusion, nous nous proposons de revenir sur quelques lieux communs pour réinterroger l’évolution de notre démocratie et les nécessaires réformes institutionnelles qu’elle appellerait.